Taxons les géants du numérique pour la transition écologique et pour plus de justice fiscale



Après plusieurs semaines de mobilisation des gilets jaunes, l’Alliance Centriste, présidée par le député Philippe Folliot et alliée d’Emmanuel Macron, propose de taxer « enfin » les géants du numérique tels Google et Facebook afin de financer la transition écologique et d’augmenter la justice fiscale sans impacter la fiscalité pour les Français.

Ci-dessous leur tribune :

En annonçant la suppression de l’augmentation des taxes sur les carburants, le Gouvernement a concrètement tendu la main aux « gilets jaunes ». Il a ainsi entendu donner une réponse à la crise de confiance qui perdure entre les Français et leurs représentants politiques, et dont les prémices sont bien antérieures à l’élection d’Emmanuel Macron.

Cette crise tient à ce que les Français – notamment ceux qui, au sein des territoires, ne sont pas les bénéficiaires de la mondialisation – ne comprennent pas pourquoi ils devraient supporter toujours plus de prélèvements fiscaux et sociaux pour tenter de faire face à l’abyssale dette publique, alors que certains acteurs économiques – qui s’enrichissent à la faveur de la mondialisation – profitent de cette dernière et de la déterritorialisation qui en découle pour optimiser leur situation fiscale.

Cet état de fait contribue légitimement au sentiment d’injustice fiscale, et il porte atteinte à l’article 13 de la Déclaration des Droits de l’Homme et du Citoyen, qui dispose que « Pour l’entretien de la force publique, et pour les dépenses d’administration, une contribution commune est indispensable : elle doit être également répartie entre tous les citoyens, en raison de leurs facultés ».

Parmi les bénéficiaires de la mondialisation qui savent optimiser leur situation fiscale à l’échelle internationale se trouvent notamment les géants du numérique. A l’échelle européenne, leur impôt sur les sociétés rapporté à leurs bénéfices n’atteint en moyenne que 9%, contre 23% pour les entreprises des autres secteurs, et encore davantage pour les entrepreneurs individuels et les ménages.

La liberté n’est pourtant pas exclusive de l’égalité, les deux objectifs pouvant être atteints en même temps. Et sans porter atteinte à leurs libertés, une taxation normale de ces géants procurerait plusieurs milliards d’euros aux États européens, ce qui pourrait remplacer en France l’augmentation des taxes sur l’énergie qui était prévue en janvier 2019 et soutenir le financement des dispositifs liés à l’inéluctable transition énergétique, et rapporterait infiniment plus qu’une restauration de l’ISF : des milliards contre des millions.

Comme nous l’avions, ensemble, évoqué lors de notre colloque « La fiscalité du futur » le samedi 13 octobre dernier à l’Assemblée nationale, personnes issues de la société civile, avocats fiscalistes et parlementaires, nombreux sont ceux qui voient une issue à la crise sociale actuelle dans le rétablissement de la justice fiscale.

Pour cela, comme nous l’avons indiqué lors de notre récent entretien avec le Premier Ministre, nous proposons de taxer normalement les multinationales opérant dans le secteur du numérique, ce qui passe par une réforme des concepts « d’entreprise exploitée en France » et « d’établissement stable », définis depuis 1928 dans l’article 209 du Code général des impôts et dans des conventions fiscales internationales qui datent du siècle dernier.

En élargissant ces concepts pour y inclure les établissements stables virtuels, les activités numériques pourraient enfin être incluses dans l’assiette de l’impôt sur les sociétés de l’Etat où elles sont réalisées – au même titre qu’un produit manufacturé ou un service -, et ainsi générer des milliards d’euros de recettes publiques. Il faut se souvenir, sur ce point, que plusieurs sociétés dont Google Ireland ont récemment bénéficié de jugements favorables contre l’administration fiscale, au motif qu’elles n’avaient pas d’établissement stable en France. Ces litiges, qui ne sont pas tous définitivement réglés, représentent plusieurs milliards d’euros.

Serait alors définie comme établissement stable virtuel toute entreprise ayant une présence numérique significative sur notre territoire, ce qui supposerait l’existence d’un faisceau d’indices tels qu’un nombre significatif de contrats conclus pour des services internet avec des entreprises résidentes françaises, un nombre significatif d’utilisateurs des sites ou des applications sur des supports numériques en France, l’existence de sites internet développés pour l’utilisation des internautes français, ou un volume de trafic de données provenant ou à destination des utilisateurs français.

Cette taxation est d’autant plus nécessaire que la majeure partie de l’activité des géants du numérique provient du « travail gratuit » de leurs utilisateurs : les internautes sont des fournisseurs de données bénévoles pour ces superstructures. Il est donc normal que ceux-ci bénéficient d’une contrepartie à travers la fiscalité, puis les services publics qu’elle finance.

Son Histoire montre que la France a souvent été un exemple pour le Monde lorsqu’il a fallu promouvoir la liberté, l’égalité, la fraternité, la solidarité et la justice. Que l’on songe ici aux idées des Lumières, à la défense des Droits de l’Homme, ou encore la création de la Sécurité Sociale. Soyons donc à nouveau à la hauteur de l’Histoire ! Osons aller plus vite et plus loin vers la justice fiscale, puisque tel sera l’enjeu des prochaines années pour nos démocraties.

Dans l’attente de la négociation d’une taxation du secteur numérique à l’échelle mondiale, et parce que l’unanimité requise en matière fiscale confère aux États Membres de l’Union européenne un droit de veto qui, lorsqu’ils s’opposent aux propositions de la Commission, ne leur permet pas vraiment de recouvrer leur souveraineté fiscale mais les conduit à l’abandonner aux marchés, la France doit redevenir un Etat précurseur.

Ceci implique de taxer d’ores et déjà les bénéfices des entreprises numériques réalisés en France par leurs établissements stables virtuels et, en cas d’échec de l’OCDE dans la définition d’une nouvelle gouvernance fiscale mondiale, de renégocier ensuite les conventions fiscales avec les États dont dépendent ces entreprises. Il serait nécessaire de s’intéresser à la marchandisation des données personnelles ce qui permettrait de générer des recettes supplémentaires en matière de TVA

Israël et l’Inde se sont lancées dans cette démarche. Pourquoi ne pas faire de même et entraîner les autres Etats, notamment Européens, dans notre sillage ? Le 4 décembre 2018, les Ministres des Finances de l’Union Européenne ont à nouveau tenté de se mettre d’accord sur un autre projet, relatif à une taxe sur les services numériques.

Faute d’unanimité, seul un compromis émis par la France et l’Allemagne a été trouvé : il concerne la taxation de la vente de publicités en ligne – Google et Facebook dominent ce marché – à hauteur de 3% à compter du 1er janvier 2021. Ce compromis, moins ambitieux que la proposition initiale, va faire l’objet d’une nouvelle étude de la part des États membres. Mais l’Irlande a d’ores et déjà indiqué qu’elle serait contre. Autrement dit, un statu quo portant gravement atteinte à la justice fiscale devrait être maintenu.

Au-delà de ces avancées souhaitables, une fiscalité plus juste et plus claire reste indispensable pour redonner leur sens au consentement à l’impôt et à la solidarité nationale. Sans cela, nul gouvernement ne renouera avec la confiance des Français. Face aux violences inacceptables qui se sont déroulées en marge des manifestations des gilets jaunes, que nous condamnons avec la plus grande fermeté, l’instauration de la notion d’établissement stable virtuel permettrait une réponse rapide, juste, efficace économiquement et socialement acceptable pour financer la transition écologique, en soulageant les Français de tout effort fiscal supplémentaire.

Tribune écrite par :

Manon LAPORTE
Avocate fiscaliste, Première Vice-Présidente de l’Alliance Centriste, Conseillère Régionale d’Ile-de-France

Alexandre MAITROT DE LA MOTTE
Professeur à la Faculté de droit de l’Université Paris-Est Créteil, Président de la section de droit public, Directeur du Master Droit Fiscal spécialité fiscalité appliquée

Frédéric DOUET
Professeur de Droit Fiscal à l’Université de Rouen

Philippe FOLLIOT
Député du Tarn, Président de l’Alliance Centriste

Olivier DAMAISIN
Député du Lot-et-Garonne, Délégué Général de l’Alliance Centriste

Romain GRAU
Député des Pyrénées-Orientales, Vice-Président de l’Alliance Centriste

Patrice ANATO
Député de Seine-Saint-Denis, Membre du parti de l’Alliance Centriste

Christophe BLANCHET
Député du Calvados, Membre du parti de l’Alliance Centriste

Notes

Le titre a été modifié par Le Politique et le titre original tel que proposé par les auteurs de la tribune est : Taxer enfin les géants du numérique pour financer la transition écologique : une mesure de justice fiscale au secours des territoires et de l’environnement.

Les passages en gras sont le fait de Le Politique et non des auteurs de la tribune.

Nicole Belloubet proteste contre Google Maps et ses photos aériennes des prisons



La ministre de la justice et Garde des Sceaux Nicole Belloubet est mécontente et elle a une bonne raison de l’être.

Malgré sa demande formulée en juillet 2018, le géant de l’internet Alphabet et son service Google Maps n’ont toujours pas flouté les vues aériennes d’au moins 51 prisons françaises selon les estimations du quotidien Le Figaro.

Par exemple, la prison de Réau en Seine-et-Marne d’où s’est évadé le multirécidiviste Redoine Faid le 1 juillet 2018 est toujours visible via la cartographie du site Google Earth mais Alphabet aurait répondu dans une lettre envoyée lundi que le floutage des « zones interdites » définies par l’arrêté du 31 octobre 2017 serait terminé d’ici la fin de l’année.

Cette problématique opposant un Etat à une grande entreprise étrangère pose deux questions essentielles auxquelles les réponses restent à définir puis à appliquer à savoir 1) la souveraineté numérique et spatiale et 2) le droit à l’oubli ou à la suppression.

En effet, quand bien même les vues aériennes seraient-elles prochainement floutées, quid des copies ou des captures d’écran probablement conservées par quelques individus directement ou indirectement intéressés ?

Avec la Fiscalité 3.0, relevons les défis du numérique et de l’Intelligence Artificielle!



Des défis économiques… jusqu’à la souveraineté de l’Etat

A l’occasion de la « Journée du savoir » en Russie le 1er septembre 2017, Vladimir Poutine déclarait « le pays qui dominera l’intelligence artificielle dominera le monde ». Prédicateur sûrement, le message du Président s’appuie sur des données réalistes : le marché mondial de l’Intelligence Artificiel devrait atteindre 36,8 milliards de dollars d’ici à 2025[1].

Plus globalement, notre révolution industrielle à nous, la révolution numérique, a déjà profondément modifié nos modes de consommation, nos rapports à la production et à la création de valeur et de richesses.

La nouvelle économie est dominée par la gratuité, la valeur est souvent issue de données personnelles facilement délocalisables, elle n’est plus uniquement produite par les salariés de l’entreprise et ses fournisseurs, mais aussi, et surtout, par les utilisateurs. Corrélativement, le cadre de l’activité des entreprises s’est profondément modifié.

Pour autant, et alors que les réformes industrielles ont toujours appelé à des réformes fiscales de grande ampleur, le droit fiscal, français en particulier, s’avère totalement inadapté à cette transformation de l’économie qui bouscule ses principes de base que sont l’analyse de la création de valeur, et les règles permettant aux Etats de déterminer le pouvoir d’imposer. Les entreprises les plus importantes (en termes de taille et de création de valeur), peuvent s’employer à des stratégies de planification fiscale qui exploitent les failles et les différences entre les régimes étatiques en vue de faire disparaître des bénéfices ou de les transférer dans des territoires plus cléments où elles n’ont guère d’activité réelle[2].

Face à cela, certains Etats tentent de s’organiser communément – bien que de façon souvent disparate –. C’est tout l’objet du projet commun OCDE/G20 sur l’érosion de la base d’imposition et le transfert de bénéfices (« BEPS »), qui a notamment recensé l’ensemble des problèmes fiscaux soulevés par cette « nouvelle » économie aujourd’hui difficilement différenciable de l’économie mondiale proprement dite.

En France, de nombreuses études ont déjà été menées sur le sujet, depuis plusieurs années. Et s’agissant désormais des inquiétudes soulevées par l’impact de l’Intelligence Artificielle en particulier, l’actuel gouvernement a missionné le mathématicien Cédric Villani – député LREM – en vue de proposer une stratégie pour les prochaines années, « définir si un débat doit être mené et sur quels sujets »[3].

Evidemment ! Le débat est déjà entamé ! Mais il n’intègre encore que très peu la nécessité de transformer profondément la fiscalité qui, comme science sociale du droit, peine à évoluer au rythme des mutations liées à la nouvelle économie. Pourtant, pour jouer pleinement son rôle, une fiscalité moderne ne peut plus ignorer ces dynamiques : il s’agit désormais d’une question de survivance du modèle étatique.

Les principes de la fiscalité bousculés

L’économie numérique et l’Intelligence Artificielle[4] ont recours, sans équivalent, à des actifs incorporels, à une utilisation massive des données. Ils déploient de nouveaux modèles d’activité sophistiqués qui créent souvent de la valeur à partir de services gratuits – l’Intelligence Artificielle est à cet égard quasiment gratuite en valeur relative – et qui rendent difficile la détermination du pays dans lequel la valeur est créée. Elles se caractérisent par l’intensité des efforts d’innovation et la recherche systématique d’une croissance forte et rapide. Les technologies sont exponentielles et très imprévisibles[5] : par définition et comparaison, le droit, lui, évolue lentement.

Conséquence, ces modèles vident la matière imposable de sa substance, s’étendant à des pans de plus en plus importants de l’activité économique.

L’économie numérique, et l’Intelligence Artificielle en particulier, ont tendance jusqu’à présent à détruire plus d’emplois qu’elles n’en créent – en tout cas de façon certaine auprès de la main d’œuvre « peu » ou « pas » qualifiée – et engendrent déjà des transformations majeures sur le marché du travail auxquelles nous ne sommes pas préparés. Ces destructions d’emploi, redirections de la demande, pourraient accroître les besoins en ressources publiques (en termes d’adaptation de l’apprentissage et de la formation, d’aide à l’emploi…), sans pour autant générer de recettes fiscales supplémentaires[6].

Face à ces constats, un nombre important de questions doivent constituer l’urgence de la réforme.

De quelle manière cette économie participe-t-elle aux richesses des pays ?

Comment caractériser, évaluer, localiser les transactions numériques ?

Doit-on se diriger vers un autre critère que celui de l’établissement stable pour collecter l’impôt sur les sociétés ? Les concepts de source et de résidence, la qualification des bénéfices doivent, de toutes les façons, être adaptés.

Le droit fiscal doit-il – et si oui, comment –  appréhender les flux de données et le travail gratuit ? Est-il nécessaire de taxer la valeur créée par l’intelligence artificielle ? Peut-on sérieusement envisager de taxer l’utilisation des robots ? Leurs activités ? Le résultat de cette activité ?[7] Ces démarches ne seraient-elles pas plus un frein qu’un encouragement à nos entreprises à prendre à leur tour le virage du numérique et de l’I.A si elles ne sont pas accompagnées par ailleurs d’une simplification et d’un abaissement drastiques de la fiscalité des sociétés déjà en vigueur ?

L’heure de proposer et de réformer !

A l’image du programme de l’OCDE sur ces aspects, les experts français ont donc déjà identifiés tous les défis liés à cette « nouvelle » économie. L’heure est désormais à la proposition et à la réforme : n’attendons pas, une nouvelle fois, d’être dépassés par l’ampleur des phénomènes qui nous entourent et qui entourent l’activité humaine, qui transformeront l’état du marché du travail.

A cet égard, le rapport Collin & Colin avait déjà fait un nombre important de propositions intéressantes depuis 2013 : mise en place d’une négociation internationale sur la répartition entre les Etats du pouvoir d’imposer les grandes entreprises de l’économie numérique ; redéfinition du critère d’établissement stable ; détermination des prix de transfert ; instauration d’une fiscalité incitative pour la collecte et l’exploitation des données (…).

Ces propositions doivent être actualisées pour inclure les nouveaux défis posés par l’I.A.

Par ailleurs, une fiscalité moderne et adaptée à ces enjeux doit être, avant tout, une fiscalité internationale où les décisions entre les Etats (tous les Etats !) sont coordonnées. Notre économie se joue des frontières, la fiscalité doit en faire autant !

Tout en régulant, les grands principes de la fiscalité devront être maintenus, que sont les exigences de la neutralité, de l’efficience, de la certitude, de la simplicité, de l’équité et de la flexibilité.

Enfin, n’oublions pas que nous sommes également entrés dans une guerre de la connaissance, dans laquelle nous ne souhaiterions pas que toutes les évolutions ne soient que le résultat de conceptions américaines et asiatiques : la France dispose de sérieux atouts[8] et doit parvenir à s’imposer, la fiscalité peut l’y aider !

[1] La situation actuelle de l’I.A dans le monde consacre les avantages techniques des GAFAM et des BATX (pour l’Asie), les pays européens sont importateurs massifs d’I.A qu’ils ne produisent que très peu.

[2] Ces problématiques, dont l’ampleur a été récemment révélée par l’affaire dite des « Paradise Papers » est tout l’objet du projet commun OCDE/G20 sur l’érosion de la base d’imposition et du transfert de bénéfices.

[3] Initialement prévue pour fin janvier, la remise du rapport a été repoussée début avril.

[4] On parle en particulier d’Intelligence Artificielle lorsqu’une machine imite des fonctions humaines.

[5] Les spécialistes considèrent que d’ici à 2026, nous passerons à l’ « Artificial General Intelligence » qui mise sur le raisonnement artificiel et les algorithmes génétiques afin de doter la machine d’une sorte de conscience.

[6] A cet égard, le continent africain qui pourrait passer à l’économie nouvelle sans transition en serait particulièrement fragilisé.

[7] Certains ont envisagé de taxer les robots en calculant un salaire hypothétique correspondant à ce qu’un être humain aurait perçu pour un travail équivalent. Le revenu théorique équivaudrait à l’avantage économique découlant de l’utilisation de robots plutôt que de main d’œuvre humaine. D’aucuns ont aussi par exemple envisagé la mise en place d’une taxe sur l’autonomisation qui serait fondée sur le ratio entre le chiffre d’affaires et l’effectif des entreprises. Plus de nombre de robots rapporté au chiffres d’affaires est élevé, plus le montant de la taxe augmenterait.

[8] Parmi lesquels, 18 masters spécialisés en I.A qui forment plus de 1000 étudiants par an, 250 équipes de recherche en I.A, soit 5300 chercheurs dont 4000 sont situés en dehors de la région parisienne.

Le titre original de cet article est Fiscalité 3.0 : relever les défis posés par l’économie du numérique et l’Intelligence Artificielle !